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Hypothèques - Archives de l'Ain - un site du Département de l'Ain
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ARRÊTÉS 3 trimestre 2016 01/07/16 POUR LE BON DEROULEMENT DE LA « SOIREE DANSANTE » POUR REGLEMENTER LA CIRCULATION ET LE ST
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Conservation des hypothèques — Wikipédia
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Les archives de la conservation des hypothèques, source d'histoire économique et sociale - Persée
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Rechercher dans les archives numérisées et les inventaires - - Archives départementales du Var
Mise à jour du site Internet: transcriptions hypothécaires - Archives départementales du Var
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2019-046 PUBLIÉ LE 10 MAI 2019
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2019-046 PUBLIÉ LE 10 MAI 2019
ARRÊTE:
Annuaire Service de publicité foncière ex-conservation des hypothèques aide-sociale.fr
CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE
13 décembre 2018 Cour d'appel d'Aix-en-Provence RG n° 18/07589
Conservation des hypothèques de Draguignan (1er bureau) : Adresse, Téléphone, Horaires d'ouverture
L'an deux mille treize et le deux mai.
PROCES VERBAL DESCRIPTIF SUR SAISIE IMMOBILIERE
