Patois Monopole sein dégradation volontaire du bien d autrui causant un dommage léger Mesurable couverture ozone
Savoie. Refoulé d'un bar à Fourneaux, il jette une canette contre la vitrine : 150 euros d'amende
Savoie. Il abat des arbres de son voisin sans son autorisation, 200 € d 'amende
Toulouse. La serrure de son logement a été changée, un étudiant ne peut plus rentrer chez lui - Redon.maville.com
Ain - Justice. «Oui, j'ai marché sur cette voiture, mais c'était un acte de civisme»
Vandalisme | Service-public.fr
Droits et devoirs - Semiso
L'ASSAUPAMAR ALERTE ET SE FAIT TRAÎNER EN JUSTICE – LA #TRIBUNE de AZ FANM DJOK – 03/12/2020 - #lateamDK - le média, éduKatif, ludiK et engagé
Automobile / Droit. Que risquent les militants écologistes qui dégonflent les pneus des voitures ?
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LES DÉGRADATIONS VOLONTAIRES
L'agression violente perpétrée par un groupe "antifa" le 1er mai
Sébastien Perrotel on Twitter: "#democratie Aujourd'hui j'ai déposé plainte pour #dégradation, #harcèlement , #injures #intimidation sur mes enfants et moi même . Que l'on ne soit pas d'accord avec mes orientations politiques,
LA DESTRUCTION , DEGRADATION ET DETERIORATION DE BIENS - Avocatia - Avocatia
LES DÉGRADATIONS VOLONTAIRES
Dégonflage de pneus : légalité, sanction, indemnisation, assurance - LE DALL AVOCAT
Les auteurs d'un dépôt sauvage identifiés à Saint-André-de-La-Roche - Nice-Matin
Toulouse : appartement squatté et serrure changée, un étudiant à la rue
Interstats Méthode N° 9 Évolutions méthodologiques dans les indicateurs statistiques de délinquance enregistrée en janvier
Montreuil: un homme sans logement après que sa maison a été squattée pendant le confinement
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Participer à l'opération “On colle Amazon !” - Stop Amazon
Commissariat Lille sud - Building in Lille Sud
Toulouse : victime d'un squat et d'un changement de serrure, un étudiant impuissant coincé devant son appartement - midilibre.fr
Dorian 💉💉💉 (@DorianGaliana) / Twitter
Chapitre 8. « Nuances de bris » : les atteintes aux biens | Cairn.info
Interstats Méthode N° 9 Évolutions méthodologiques dans les indicateurs statistiques de délinquance enregistrée en janvier
Activisme et dégradations au Mondial de l'auto que risquent les militants ? - LE DALL AVOCAT
Aude : du barbecue sauvage sur le trottoir, à des "violences" sur son voisin avec un extincteur - midilibre.fr